Reglement d'articleperso.com
Posté: 19 Nov 2011, 17:29
Articleperso.com a été créé pour que les membres participants ou invités puissent s’exprimer, échanger, expliquer, aider, et informer la communauté de ce forum. Plus particulièrement ce site permet aux membres d’être informés sur les actualités, et autres domaines.
Le site et tous les droits qui lui sont rattachés sont la propriété exclusive du propriétaire d’Articleperso.com
Toutes les marques, logos et autres signes distinctifs reproduits sur le site ainsi que sur les sites auxquels celui-ci permet l'accès par l'intermédiaire de liens hypertextes, sont la propriété exclusive de leurs titulaires et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et ce pour le monde entier.
Toute reproduction, totale ou partielle, non autorisée de ces marques, logos et signes constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Tous les logiciels utilisés sur le site et ceux auxquels il permet l'accès, ainsi que les textes, commentaires, illustrations ou images reproduits sur le site et sur ceux auxquels il permet l'accès font l'objet d'un droit d'auteur et leur reproduction non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
En accédant et en utilisant ce forum, Vous acceptez le règlement suivant sans réserve:
-Vous ne posterez aucun contenu qui est faux, diffamatoire, inexact, abusif, vulgaire, haineux, qui harcèle, qui est obscène, profane, à contenu sexuel, à but menaçant, irrespectueux de la vie privée des gens, qui contient du matériel pour adulte, ou simplement qui contrevient à n'importe quelle loi française ou internationale.
-Vous acceptez aussi de ne poster aucun matériel sous droits d'auteur, excepté si vous en avez eu le consentement écrit par l'auteur ou le propriétaire du droit d'auteur.
-Le pollupostage (spam), l'action de poster plusieurs messages à la suite (flood), la publicité, les chaînes de lettres, les pyramides et les sollicitations sont totalement interdits sur ce forum.
-Il est impossible pour l'équipe ou le propriétaire de ce forum de vérifier la validité de chaque message. (Chaque auteur, chaque membre qui postera un message est responsable de son contenu. De ce fait, le propriétaire, et l’équipe du forum s’en retrouve dégagé de toutes responsabilités).
- Nous ne pouvons garantir l'exactitude, la perfection ou l'utilité d'aucune information présentée. Chaque message exprime les opinions de son auteur, et ne représente pas nécessairement les opinions des membres du forum, de l'équipe, ou du propriétaire du forum. Quiconque estime qu'un message posté est répréhensible est fortement encouragé à immédiatement le notifier aux administrateurs et modérateurs. L'équipe et le propriétaire du forum se réservent le droit de supprimer tout message s'ils en jugent le contenu répréhensible, et s'ils estiment qu'un retrait est nécessaire. Toutefois, étant donné que ceci fera l’objet d’une procédure manuel, l’équipe du forum ou son propriétaire ne peut pas agir dans l’immédiat, et donc être capable de modifier ou supprimer les messages répréhensibles dans l'instant. Ceci s'applique également aux informations contenues dans les profils des membres.
-Vous êtes le seul responsable du contenu de vos messages postés. En outre, vous acceptez de garantir et de juger inoffensif le propriétaire de ce forum, tous les sites reliés à ce forum, son équipe et ses filiales. Le propriétaire de ce forum se réserve aussi le droit de révéler votre identité (ou toute autre information collectée par ce service) dans le cadre d'une plainte formelle ou d'une action en justice survenue par n'importe quelle situation impliquant votre utilisation de ce forum.
-Les membres s’engagent à ne poster aucuns liens de parrainage, liens d’affiliation de programmes ou de plateformes publicitaire dans le contenu de ces messages dans les catégories mis a disposition sur le forum. Si des comportements sont jugés excessifs par l’administrateur ou son équipe, le membre verra son compte suspendu.
-Les membres pourront mettre leur lien de parrainage dans leur signature, si pour autant ceux-ci n’excède pas 5. (Les liens d’affiliations et de plateforme publicitaire seront systématiquement supprimés)
-Vous avez la possibilité, lors de votre enregistrement, de choisir votre nom d'utilisateur. Nous vous demandons de garder ce nom approprié. Vous acceptez de ne jamais communiquer le mot de passe du compte membre que vous allez enregistrer à aucun autre membre, pour votre protection et pour des raisons de validité. Vous consentez également de ne JAMAIS utiliser l'identité d'un autre membre pour quelque raison que ce soit. Nous vous recommandons FORTEMENT d'utiliser un mot de passe complexe et unique pour votre compte, pour prévenir l'usurpation d'identité.
-Après votre enregistrement et votre connexion à ce forum, vous pourrez compléter votre profil. Il est de votre responsabilité de garder vraies et à jour vos informations. Toute information que le propriétaire du forum ou l'équipe trouve déplacée ou vulgaire sera supprimée, avec ou sans préavis. Des sanctions appropriées peuvent être appliquées.
-Chaque message posté est identifié par votre adresse IP, ceci dans l'éventualité où vous seriez banni, ou que nous devions contacter votre fournisseur d'accès à Internet (FAI, ou Internet Service Provider [ISP]), ou pour toute action judiciaire à son encontre.
De plus, il faut savoir que ce forum place un témoin (cookie), un petit fichier texte contenant certaines informations (comme vos nom d'utilisateur et mot de passe), dans le cache de votre navigateur. Ce témoin ne sert SEULEMENT qu'à vous garder dé/connecté. Le forum ne collecte et n'envoie AUCUNE autre forme d'information à votre ordinateur.
La connexion au site implique la connaissance et l'acceptation par le membre participant, ou l’invité des caractéristiques et des limites de l'Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d'interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus informatiques circulant sur le réseau.
En conséquence, Articleperso.com ne saurait en aucune circonstance être tenue pour responsable, sans que cette liste soit limitative :
- de la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet ;
- de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement et/ou fonctionnement du forum ;
- de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;
- de perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute donnée ;
- des problèmes d'acheminement ;
- du fonctionnement de tout logiciel ;
- des conséquences de tout virus ou bogue informatique, anomalie, défaillance technique ;
- de tout dommage causé à l'ordinateur d'un participant ;
La connexion de toute personne au site et la participation des membres participants, ou des invités au forum se fait sous leur entière responsabilité. Il appartient à tout membre participant, ou invité de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. Par ailleurs, Articleperso.com ne saurait naturellement avoir aucune responsabilité relative aux difficultés ou impossibilités de connexions des membres participants, ou l’invité à Internet.
Toute évolution ou changement du forum pourra entraîner une mise à jour et/ou une indisponibilité temporaire du site, laquelle ne saurait en aucune manière engager la responsabilité d’articleperso.com.
De même, Articleperso.com se réserve la faculté d'interrompre ou de suspendre son site à tout moment et sans préavis, sans avoir à en justifier. Dans ce cas, la responsabilité de articleperso.com, de son propriétaire, et de son équipe ne pourra être engagée d'aucune manière de ce fait et les participants ne pourront prétendre à aucun dédommagement d'aucune sorte. Articleperso.com précise que l'usage de liens hypertextes, de liens de parrainage, de lien de plateforme d’affiliation, ou autres types de liens, peut conduire le membre participant, ou l’invité vers d'autres sites web, indépendants de notre forum. Dans ce cas, Articleperso.com ne saurait assumer la responsabilité des activités des sites tiers.
Sauf accord préalable exprès, aucun membre participant, ou invité n'est autorisé à créer un lien hypertexte entre le site et un autre site web, sauf à engager sa responsabilité.
Articleperso.com peut être conduit à proposer aux membres participants, ou aux invités l'accès à des sites tiers ou la participation à des programmes de fidélisation, commercialisation ou toutes autres activités se déroulant sur un site web ou un programme tiers. Dans ce cas, Articleperso.com ne saurait assumer la responsabilité des activités de ces tiers et engage ses visiteurs à prendre connaissance des conditions de la participation proposée. En particulier, les sites tiers visités par le participant ou les publicités figurant sur le site sont susceptibles de contenir des " cookies ". Ceux-ci sont gérés par des tiers indépendants d’articleperso.com sous leur seule responsabilité, étant précisé qu’articleperso.com n'a aucun accès aux données qui pourraient être obtenues au moyen de ces " cookies ".
Tout membre participant, ou invité gagnant d'un lot ou de gains sur des sites tiers ou sur le forum d’articleperso.com s'engage à régler tout impôt, taxe, cotisation sociale ou autre droit éventuel de quelque nature que ce soit, qui pourrait être dû en application de la loi, Articleperso.com étant déchargée de toute responsabilité à cet égard.
Merci d’avoir lu ce règlement avant la participation sur notre forum.
Le site et tous les droits qui lui sont rattachés sont la propriété exclusive du propriétaire d’Articleperso.com
Toutes les marques, logos et autres signes distinctifs reproduits sur le site ainsi que sur les sites auxquels celui-ci permet l'accès par l'intermédiaire de liens hypertextes, sont la propriété exclusive de leurs titulaires et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et ce pour le monde entier.
Toute reproduction, totale ou partielle, non autorisée de ces marques, logos et signes constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Tous les logiciels utilisés sur le site et ceux auxquels il permet l'accès, ainsi que les textes, commentaires, illustrations ou images reproduits sur le site et sur ceux auxquels il permet l'accès font l'objet d'un droit d'auteur et leur reproduction non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
En accédant et en utilisant ce forum, Vous acceptez le règlement suivant sans réserve:
-Vous ne posterez aucun contenu qui est faux, diffamatoire, inexact, abusif, vulgaire, haineux, qui harcèle, qui est obscène, profane, à contenu sexuel, à but menaçant, irrespectueux de la vie privée des gens, qui contient du matériel pour adulte, ou simplement qui contrevient à n'importe quelle loi française ou internationale.
-Vous acceptez aussi de ne poster aucun matériel sous droits d'auteur, excepté si vous en avez eu le consentement écrit par l'auteur ou le propriétaire du droit d'auteur.
-Le pollupostage (spam), l'action de poster plusieurs messages à la suite (flood), la publicité, les chaînes de lettres, les pyramides et les sollicitations sont totalement interdits sur ce forum.
-Il est impossible pour l'équipe ou le propriétaire de ce forum de vérifier la validité de chaque message. (Chaque auteur, chaque membre qui postera un message est responsable de son contenu. De ce fait, le propriétaire, et l’équipe du forum s’en retrouve dégagé de toutes responsabilités).
- Nous ne pouvons garantir l'exactitude, la perfection ou l'utilité d'aucune information présentée. Chaque message exprime les opinions de son auteur, et ne représente pas nécessairement les opinions des membres du forum, de l'équipe, ou du propriétaire du forum. Quiconque estime qu'un message posté est répréhensible est fortement encouragé à immédiatement le notifier aux administrateurs et modérateurs. L'équipe et le propriétaire du forum se réservent le droit de supprimer tout message s'ils en jugent le contenu répréhensible, et s'ils estiment qu'un retrait est nécessaire. Toutefois, étant donné que ceci fera l’objet d’une procédure manuel, l’équipe du forum ou son propriétaire ne peut pas agir dans l’immédiat, et donc être capable de modifier ou supprimer les messages répréhensibles dans l'instant. Ceci s'applique également aux informations contenues dans les profils des membres.
-Vous êtes le seul responsable du contenu de vos messages postés. En outre, vous acceptez de garantir et de juger inoffensif le propriétaire de ce forum, tous les sites reliés à ce forum, son équipe et ses filiales. Le propriétaire de ce forum se réserve aussi le droit de révéler votre identité (ou toute autre information collectée par ce service) dans le cadre d'une plainte formelle ou d'une action en justice survenue par n'importe quelle situation impliquant votre utilisation de ce forum.
-Les membres s’engagent à ne poster aucuns liens de parrainage, liens d’affiliation de programmes ou de plateformes publicitaire dans le contenu de ces messages dans les catégories mis a disposition sur le forum. Si des comportements sont jugés excessifs par l’administrateur ou son équipe, le membre verra son compte suspendu.
-Les membres pourront mettre leur lien de parrainage dans leur signature, si pour autant ceux-ci n’excède pas 5. (Les liens d’affiliations et de plateforme publicitaire seront systématiquement supprimés)
-Vous avez la possibilité, lors de votre enregistrement, de choisir votre nom d'utilisateur. Nous vous demandons de garder ce nom approprié. Vous acceptez de ne jamais communiquer le mot de passe du compte membre que vous allez enregistrer à aucun autre membre, pour votre protection et pour des raisons de validité. Vous consentez également de ne JAMAIS utiliser l'identité d'un autre membre pour quelque raison que ce soit. Nous vous recommandons FORTEMENT d'utiliser un mot de passe complexe et unique pour votre compte, pour prévenir l'usurpation d'identité.
-Après votre enregistrement et votre connexion à ce forum, vous pourrez compléter votre profil. Il est de votre responsabilité de garder vraies et à jour vos informations. Toute information que le propriétaire du forum ou l'équipe trouve déplacée ou vulgaire sera supprimée, avec ou sans préavis. Des sanctions appropriées peuvent être appliquées.
-Chaque message posté est identifié par votre adresse IP, ceci dans l'éventualité où vous seriez banni, ou que nous devions contacter votre fournisseur d'accès à Internet (FAI, ou Internet Service Provider [ISP]), ou pour toute action judiciaire à son encontre.
De plus, il faut savoir que ce forum place un témoin (cookie), un petit fichier texte contenant certaines informations (comme vos nom d'utilisateur et mot de passe), dans le cache de votre navigateur. Ce témoin ne sert SEULEMENT qu'à vous garder dé/connecté. Le forum ne collecte et n'envoie AUCUNE autre forme d'information à votre ordinateur.
La connexion au site implique la connaissance et l'acceptation par le membre participant, ou l’invité des caractéristiques et des limites de l'Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d'interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus informatiques circulant sur le réseau.
En conséquence, Articleperso.com ne saurait en aucune circonstance être tenue pour responsable, sans que cette liste soit limitative :
- de la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet ;
- de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement et/ou fonctionnement du forum ;
- de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;
- de perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute donnée ;
- des problèmes d'acheminement ;
- du fonctionnement de tout logiciel ;
- des conséquences de tout virus ou bogue informatique, anomalie, défaillance technique ;
- de tout dommage causé à l'ordinateur d'un participant ;
La connexion de toute personne au site et la participation des membres participants, ou des invités au forum se fait sous leur entière responsabilité. Il appartient à tout membre participant, ou invité de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. Par ailleurs, Articleperso.com ne saurait naturellement avoir aucune responsabilité relative aux difficultés ou impossibilités de connexions des membres participants, ou l’invité à Internet.
Toute évolution ou changement du forum pourra entraîner une mise à jour et/ou une indisponibilité temporaire du site, laquelle ne saurait en aucune manière engager la responsabilité d’articleperso.com.
De même, Articleperso.com se réserve la faculté d'interrompre ou de suspendre son site à tout moment et sans préavis, sans avoir à en justifier. Dans ce cas, la responsabilité de articleperso.com, de son propriétaire, et de son équipe ne pourra être engagée d'aucune manière de ce fait et les participants ne pourront prétendre à aucun dédommagement d'aucune sorte. Articleperso.com précise que l'usage de liens hypertextes, de liens de parrainage, de lien de plateforme d’affiliation, ou autres types de liens, peut conduire le membre participant, ou l’invité vers d'autres sites web, indépendants de notre forum. Dans ce cas, Articleperso.com ne saurait assumer la responsabilité des activités des sites tiers.
Sauf accord préalable exprès, aucun membre participant, ou invité n'est autorisé à créer un lien hypertexte entre le site et un autre site web, sauf à engager sa responsabilité.
Articleperso.com peut être conduit à proposer aux membres participants, ou aux invités l'accès à des sites tiers ou la participation à des programmes de fidélisation, commercialisation ou toutes autres activités se déroulant sur un site web ou un programme tiers. Dans ce cas, Articleperso.com ne saurait assumer la responsabilité des activités de ces tiers et engage ses visiteurs à prendre connaissance des conditions de la participation proposée. En particulier, les sites tiers visités par le participant ou les publicités figurant sur le site sont susceptibles de contenir des " cookies ". Ceux-ci sont gérés par des tiers indépendants d’articleperso.com sous leur seule responsabilité, étant précisé qu’articleperso.com n'a aucun accès aux données qui pourraient être obtenues au moyen de ces " cookies ".
Tout membre participant, ou invité gagnant d'un lot ou de gains sur des sites tiers ou sur le forum d’articleperso.com s'engage à régler tout impôt, taxe, cotisation sociale ou autre droit éventuel de quelque nature que ce soit, qui pourrait être dû en application de la loi, Articleperso.com étant déchargée de toute responsabilité à cet égard.
Merci d’avoir lu ce règlement avant la participation sur notre forum.